Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BIAT André Jacques Etienne
/
AGRECAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRECAL
BIAT André Jacques Etienne

Numéro de dépôt :
3180069
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
20/08/2012
AGRECAL de BIAT André Jacques Etienne

Présentation de la marque AGRECAL

Déposée le 20 août 2002 par BIAT André Jacques Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « AGRECAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est BIAT André Jacques Etienne domicilié(e) 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIAT André Jacques Etienne domicilié(e) 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France.

La marque AGRECAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRECAL est expirée depuis le 20 août 2012.

BIAT André Jacques Etienne a également déposé les autres marques suivantes : BATICAL , BATICOLOR , FRESCAL , AGRICAL


BIAT André Jacques Etienne - 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France


BIAT André Jacques Etienne - 4 place Cigalusa. A1,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Poudre de marbre. Matériaux de construction non métalliques Granulés de marbre utilisés dans la fabrication et application d'enduits, de briques, de tuiles, d'enrobés de parements de façades. Sable utilisé dans la construction (sables de rivière ou de carrière, pouzzolane, entre autres) entrant dans la confection des mortiers de construction et enduits de protection